Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU POINT JULIEN
CLERC Roger

Numéro de dépôt :
92404775
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU POINT JULIEN

Déposée le 17 janvier 1992 par CLERC Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DU POINT JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est CLERC Roger, domicilié(e) Chateau Thouramme, Plan de Bonnieux à BONNIEUX (84480) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Régis JUNQUA AVOCAT - France.

La marque DOMAINE DU POINT JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU POINT JULIEN est expirée depuis le 17 janvier 2002.

CLERC Roger a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU - THOURAMME , Les Ceps Agés Les âgés , DOMAINE DU PONT JULIEN , YOGA DE L'ENERGIE , DOMAINE DE THOURAMME


CLERC Roger - Chateau Thouramme, Plan de Bonnieux à BONNIEUX (84480) - France


Monsieur Régis JUNQUA AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades); épices, glace à rafraîchir; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; boissons de fruits et jus de fruit; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.